Mentions légales
L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de l’entreprise Carrosserie Frémondière :
10 avenue Edmond Michelet
49300 Cholet
Tél : 02 41 29 26 75
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Mr Guy FREMONDIERE en sa qualité de dirigeant.
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception
Ce site a été conçu par la société A3 Web
14 rue de Belgique, ZI les Grands Bois
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l’entreprise Carrosserie Frémondière. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l’entreprise Carrosserie Frémondière dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’entreprise Carrosserie Frémondière est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’entreprise Carrosserie Frémondière (voir coordonnées plus haut).
Crédit photos :
– © Carrosserie Frémondière